Jean-Pierre Fougea


De: Jean-Pierre Fougea
Objet:
membres de la commission de classification des œuvres cinématographiques
Au titre du collège des professionnels
membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, désignés après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
membre titulaire
Groupe:
nomination
24 Mars 201024/03/2010
De: Jean-Pierre Fougea
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Au titre du collège des professionnels
membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, désignés après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2007-03-12"
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Fougea (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: Fougea (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Fougea (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Fougea (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
nomination
30 Juin 199830/06/1998
De: Fougea (Jean-Pierre)
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
modifié
5o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
suppleant
renouvellement
03 Juillet 199403/07/1994
De: Fougea (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
4o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Remplace:M. Beauvais (Gérard)
Groupe:
nomination
23 Juin 199223/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.